Le monoxyde de carbone est un gaz invisible, inodore, toxique et mortel. Il touche chaque année plus d’un millier de foyers, causant une centaine de décès.

Effets sur la santé

Le monoxyde de carbone agit comme un gaz asphyxiant très toxique prenant la place del’oxygène dans le sang. Il peut s’avérer mortel en moins d’une heure.

Moyens de prévention

Quelques gestes simples permettent d’éviter les intoxications au monoxyde de carbone :

  • une vérification annuelle des installations par un professionnel : chaudières, chauffe-eau et chauffe-bains, cheminées, inserts et poêles, conduits d’aération ;
  • une aération quotidienne des bâtiments, même en hiver, tout en veillant à ne jamais boucher les entrées d’air ;
  • un ramonage mécanique des conduits et cheminées au moins une fois par an.

Obligations pour les propriétaires

Le décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008 relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone et son arrêté d’application précisent notamment :

  • les dispositions techniques d’aménagement et de ventilation des locaux à usage d’habitation ou leurs dépendances dans lesquels fonctionnent des appareils fixes de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire, utilisant des combustibles solides ou liquides ;
  • les dispositions techniques applicables au système d’évacuation des produits de combustion ;
  • les dispositions à mettre en place en cas de raccordement d’appareils de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire à un conduit de fumée existant ;
  • ainsi que les modalités d’entretien des amenées d’air, système d’évacuation des produits de combustion et appareils de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire.

Ces obligations réglementaires sont d’ores et déjà en vigueur pour les constructions neuves dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2009. Dans les bâtiments existants, elles devront être satisfaites à partir du 1er juillet 2010.

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